Castel JEAN
France
Le 15 septembre 2013
A Cyrus SIBERT,
Blogueur,
Réseau Citadelle
Cap-Haïtien, Haïti
Monsieur et cher compatriote,
En consultant le moteur de recherche de Google, je viens de prendre connaissance de votre blog (Le Ré. Cit. – Réseau Citadelle) du samedi 7 mai 2011 qui traite explicitement (et longuement) du litige qui me prive, depuis des années, de la jouissance d’un droit qui me revient par application simple de la loi sur les successions[1]. Ce fut une belle surprise que de lire une page internet qui s’efforce de défendre notre Haïti chérie contre l’image détestable dont finissent par l’affubler des Haïtiens fautifs au regard du droit et de la morale. Je vous remercie du travail général que vous faites pour Haïti dans votre blog, à savoir : débusquer ceux qui, en Haïti, promeuvent la force contre le droit. Je vous suis reconnaissant de l’acte particulier de citoyen par lequel vous avez pris le « cas » judiciaire de mon terrain du Cap, qu’un certain Bell Angelot a accaparé, il y a quelques décennies, par une usurpation du droit de propriété, usurpation identifiée et reconnue par le tribunal. En effet, à tous les échelons des jugements et des décisions de ses Cours, la justice haïtienne a reconnu, qualifié et condamné le délit de spoliation commis par cet homme à la suite de l’usage d’un faux acte de propriété.
Mais au fond, dans le « cas » Bell Angelot, de quoi s’agit-il en réalité ? Par la force du vent imprévisible de la vie, je suis, un « diaspora ». Quatre ans d’études de philosophie à Paris ont fait de moi un professeur de philosophie d’abord en Côte d’Ivoire, ensuite en France. Les circonstances de la vie et les exigences spécifiques de l’exercice de mon métier on réduit les possibilités d’un retour en Haïti et m’ont fixé durablement sur le territoire français. Je ne peux que citer ce que j’entendais dire ma grand-mère, dans notre créole natal, pour justifier ces faits ou ces issues d’existence qui ne dépendent pas de nous : « La vi di’ou an’alé min ou pa connin coté lap lagué’ou ». Aléas de la vie, donc. Quel que soit le jugement (politique ou moral) qui puisse être affecté aux Haïtiens de la « diaspora », je n’ai cependant pas lu dans la loi haïtienne, ancienne ou récente, qu’un Haïtien qui vit à l’étranger et qui n’a pas comploté contre les intérêts majeurs de son pays devait être dépossédé de ses biens par l’un quelconque des Haïtiens qui sont restés en Haïti. Au demeurant, je suis certain que, si une telle loi devait être un article de la constitution haïtienne ou du code civil, les instances internationales, toujours résolument attentives au respect des Droits de l’Homme et du citoyen, s’empareraient illico de cet éventuel « problème haïtien de justice » et demanderaient à notre État de revoir son droit en le conformant aux droits de l’Homme qui ont été souverainement déclarés en 1789 et en 1948. Par conséquent, un Haïtien, où qu’il vive et réside par liberté ou par contrainte, est et demeure toujours un citoyen de droit et du droit haïtiens ; il peut ester, déposer plainte, intenter ou être l’objet d’un procès, sous conditions générales et particulières des procédures idoines du code civil haïtien. Il n’empêche que, nonobstant cette conformité du droit haïtien avec le droit international, nonobstant ce droit des Haïtiens de la « diaspora », un Haïtien qui vit en Haïti a dépossédé ces dernières décennies un autre Haïtien qui vit à l’étranger : moi, Castel JEAN. Pour ce faire, il a préalablement dépouillé un mort. Bell ANGELOT est cet Haïtien qui, il y a quelques décennies, a dépouillé d’un de ses biens un mort, mon père, Lafontant JEAN, décédé à Port-au-Prince le 30 mars 1966. Profitant de mon absence d’Haïti et du fait que, par pudeur pour le souvenir vif de mon père, je n’avais pas encore demandé au notaire le transfert de l’acte de propriété du décédé à son héritier, Bell Angelot a imité le procédé que Dame Belette inventa pour exproprier Janot Lapin de son « palais » dans la fable Le chat, la belette et le petit lapin de Jean de la Fontaine. Un « diaspora » est absent d’Haïti, Bell Angelot –Dame Belette indélicate du Cap- s’empare de son terrain. Voyons ! Enfant, Bell Angelot n’a dû retenir de cette fable apprise à l’école primaire que le procédé arbitraire, nécessairement injuste, d’auto-affirmation du droit du plus fort, oubliant d’y ajouter ce qu’il a dû apprendre aussi de son parcours d’adulte, à savoir que les hommes, eux, parce qu’ils ont formé des sociétés, ne vivent plus sous des relations animales mais ont institué le droit, lequel doit toujours supplanter la force. Pourtant nous, les Haïtiens, ces êtres énigmatiquement et follement syncrétiques que l’Histoire a façonnés de la culture gréco-latine, de l’enseignement chrétien et de la culture africaine, nous n’avons pas appris à dépouiller ni à déposséder les morts de leurs propriétés, surtout lorsque, de surcroît, celles-ci ont été les fruits de leur dur labeur. Dans l’Iliade d’Homère, aucun vainqueur ni serviteur n’a dépouillé un mort ; dans les Évangiles, il n’est pas enseigné de dépouiller les morts ; vous ne trouverez pas, de même, un griot d’Afrique, de l’ancien empire manding de Soundjata Keita, qui vous dira qu’un Chef ou un serviteur eut enseigné qu’il fallait dépouiller les morts de ce qu’ils possédaient de leur vivant. Dans leur héritage culturel, les Haïtiens ne dépouillent pas les morts, qu’ils respectent et auxquels le droit accorde les attributs légaux et légitimes liés à leur mémoire. Bell Angelot, lui, est l’Haïtien qui dépouille un mort, ayant, par subterfuges et faux en écriture, accaparé illégalement un terrain de 366,72 m² que mon père possédait de son vivant au Cap, à l’angle des rues Oswald Durand et Notre Dame, côté Nord Ouest (rues 18 I-J), et dont je suis devenu le propriétaire, à sa mort, aux termes de la loi de l’héritage. Mais d’où est venu à cet Haïtien ce trait d’hérédité, qu’apparemment, beaucoup d’Haïtiens –dont vous, Maître Leconte, Maître Prince Osias, … ma cousine Kettie (ma mandataire en Haïti depuis 2006) et moi- ne partagent pas avec lui ? Je ne sais répondre à cette question, mais il revient au sérieux et à la ténacité des juges haïtiens de lui ôter bientôt cet entêtement malsain à usurper des droits d’autrui et à spolier de leur terrain un mort et son héritier.
Il y a six ans, Maître Henry LECONTE, mon avocat, inscrit au barreau du Cap-Haïtien, a accepté d’oser affronter en droits et en droit Bell Angelot et son redoutable passé politique (que vous rappelez, en diverses occurrences, dans votre blog). Depuis 2007, un procès a été réglementairement intenté à cet homme. Par des arguments de droit et des preuves irréfutables qui ont convaincu le Tribunal de Première Instance du Cap, Maître Leconte a obtenu la condamnation de Bell Angelot pour faux et usage de faux, pour l’occupation illégale d’un bien immobilier qui m’appartient ; il a reçu la copie de l’ordonnance d’expulsion, et, en dernier lieu, une ultime condamnation du même homme par la Cour de cassation. Mais les exploits d’huissier n’ont pas eu raison de Bell Angelot qui piétine le droit soit par de nombreuses manœuvres dilatoires, soit en procédant –aggravation de son délit- à l’agrandissement et à l’extension de la construction qu’il a trouvée sur mon terrain. Voici donc cet homme tel qu’il est ! La justice haïtienne lui dit : Partez de ce terrain qui ne vous appartient pas. Lui, pour bien montrer aux juges qu’il a entendu et compris l’ordre que lui intiment le droit et la loi, il s’y installe plus visiblement, par conséquent durablement, par des coups de pelles et de truelles qui sont autant de démonstrations d’une force qui est persuadée d’être au-dessus des lois. D’ailleurs, je ne peux pas m’empêcher de profiter de la description que je donne de son caractère prioritairement léonin (Primam [partem] tollo, quoniam nominor Leo, …) pour vous résumer un exemple fort cocasse des manœuvres dilatoires de Bell Angelot. Le mercredi 14 juillet 2010, la justice haïtienne, ayant convaincu Bell Angelot de faux, « juge et prononce par Nous, Me Petrique Duroc, Av, Juge au Tribunal de Première Instance du Cap Haïtien, en audience ordinaire et publique, et en ses attributions civiles, […] dit et déclare que Me Bell Angelot n’est propriétaire ni par titre ni par prescription de l’emplacement, situé au Cap-Haïtien, à l’angle des rues Oswald Durand (anciennement rue Vaudreuil) et Notre Dame […] ; dit et déclare, […], que l’immeuble ci-dessus indiqué est la propriété du sieur Castel Jean pour l’avoir recueilli en héritage de son feu perre (sic), le docteur Lafontant Jean, qui acheta la sus dite propriété le 23 février 1953, […] acte de vente passé en l’étude de Me Edner Desroches, date du 23 février 1953 […] ». Le juge « ordonne ensuite à tous huissiers sur ce requis de mettre le présent jugement à exécution » (Extraits du jugement rendu le 14 juillet 2010 et signé de Me Petrique Duroc, Av, Juge au Tribunal de Première Instance du Cap Haïti). Non seulement Bell Angelot s’est soustrait à la décision de justice qui l’a condamné sans restriction ni excuse, mais encore il a monté un tour dilatoire étonnant, cependant autant simpliste qu’efficace : Castel JEAN n’existe pas, Castel JEAN est mort, a-t-il déclaré et répandu autour de lui. Dans la logique captieuse de Bell Angelot, son cerveau raisonne comme ça : un « diaspora » ne peut être que mort… Un juge d’instruction a accordé crédit à cette rumeur folle, fantaisiste et mensongère. Ce juge, foulant scandaleusement du pied le jugement du juge Petrique Duroc du 14 juillet 2010, a voulu que mon avocat, Maître Leconte, prouvât que j’existe et suis en vie. Mieux, voulant me voir, « de ses yeux, vu », vivant et respirant devant lui, il m’a envoyé, le vendredi 08 juillet 2011, par voie « d’huissiers et AGENTS de la force publique », une citation « à comparaître devant Nous, en notre cabinet d’instruction, le lundi 25 juillet 2011 à dix heures du matin, le sieur CASTEL JEAN […] pour être entendu comme plaignant dans l’affaire du nommé BELL ANGELOT, mis en examen […] ». Or cela faisait quatre ans que j’étais représenté au tribunal du Cap par maître Henry Leconte, mon avocat, lequel, du reste avait plaidé et obtenu la condamnation de Bell Angelot. N’empêche, s’en sont suivis : d’une part, un Certificat de vie délivré par la mairie de la ville française de mon domicile, certificat légalisé par le ministère français de la justice à Paris et portant l’authentification des deux signatures des autorités françaises par monsieur le Consul d’Haïti à Paris (Certificat de vie envoyé en urgence au Cap par DHL pour 90,00 $US) ; d’autre part, j’ai dû appeler de France le juge d’instruction pour lui dire de vive voix que c’était bien un vivant –moi, Castel JEAN- qui lui parlait, etc. Le résultat voulu par Bell Angelot ne s’est pas fait attendre car ledit juge d’instruction a gelé les décisions judiciaires et administratives qui découlaient du jugement du juge Petrique Duroc et qui devaient conduire à son expulsion de mon terrain, qu’il occupe encore à ce jour, comme vous le savez. C’est scandaleux ! Au Cap, la justice, sans viatique, est mise lentement au tombeau par deux ou trois indignes croque-morts du droit et de la loi ! Note complémentaire : le Tribunal du Cap-Haïtien avait, quatre ans (environ) auparavant, reçu et accepté l’acte notarié, rédigé par un notaire français, devant lequel j’ai donné mandat à l’une de mes cousines pour recenser et gérer, après mon accord, les biens laissés à sa mort par mon père en Haïti. Je vous prie d’imaginer un mort aller signer en France (où l’on ignore même ce qu’est un zombi haïtien…) un tel acte devant un notaire qui, comme on le sait, est assermenté partout dans le monde. Mais de qui se moque-t-on aujourd’hui au tribunal du Cap-Haïtien ? Tchuiiiip ! ... N’empêche, sa moquerie du droit a servi à Bell Angelot en 2011 : ce juge d’instruction, institutionnellement en état de lire tous les documents qui pouvaient lui permettre de savoir que je n’étais pas mort, s’est mis tout à coup, par l’effet dilatoire Bell Angelot, à douter de la sincérité des pièces d’identité qui ont servi à ouvrir, en 2007, le procès pour faux et usurpation du droit de propriété que j’ai intenté à Bell Angelot. Comme vous le voyez, la manœuvre de Bell Angelot est certes cocasse mais elle est efficace. Elle lui a permis :
- de mystifier et de possession du processus de jugement et de décision d’un juge d’instruction ;
- de ne pas obtempérer à la décision importante du juge Petrique Duroc ;
- et de gagner du temps, ce qui est finalement l’unique fin et utilité de toute manœuvre dilatoire. La preuve, c’est que Bell Angelot occupe encore mon terrain qu’il a volé.
Qui plus est, mes 90,00 $US n’ont servi à rien. Gaspillage d’argent. Et je ne dis rien des milliers de dollars US que les exactions de Bell Angelot m’ont coûtés depuis que je l’ai fait assigner en justice par Maître Leconte devant le tribunal du Cap.
Il faut convenir qu’au Cap-Haïtien Bell Angelot a fait main basse sur la justice. C’est extrêmement grave. Certes les avocats qui ont travaillé avec et autour de Maître Leconte ont parfaitement présenté leurs requêtes d’assignation du prévenu devant les tribunaux du Cap. Leurs plaidoiries, par lesquelles ils ont fermement défendu mes intérêts, ont été conformes à ce que veulent le droit et le code civil haïtiens, ce dont témoignent les décisions des tribunaux. Je remercie d’ailleurs publiquement ici Me Leconte, Me Luc André, Me Smith Saint Louis, dont les noms figurent dans l’extrait des minutes du Greffe du Tribunal de Première Instance du Cap Haïtien à la date du 14 juillet 2010. Au surplus, Me Leconte s’est même dépensé –d’esprit et de corps- en une brillante vidéocassette publique de défense des mes intérêts. Certes Bell Angelot a perdu sur toute la ligne, y compris, récemment, devant la Cour de cassation. Mais il se trouve que dans l’Haïti de 2013, le droit s’efface encore devant la force et que Bell Angelot, par différentes manœuvres dilatoires, encouragées ou fondées quelquefois sur des aides parallèles de fonctionnaires de justice de divers rangs, a encore un pouvoir d’intimidation (politique) dont il se sert pour s’installer, par coups de force répétés et impunis, sur un terrain que ni mon père mort ni moi vivant ne lui avons ni vendu ni loué ni donné. Un paragraphe d’une page de votre blog du 7 mai 2011 fait un exposé clair de ce pouvoir obscur de Bell Angelot dont je suis l’une des victimes. Vous révélez à son propos : « paralyser la justice », « fabriquer des titres », « faire des droits réels immobiliers illégaux », « des actes d’arpentage frauduleux ». Au Cap-Haïtien, la faiblesse actuelle de l’autorité judiciaire a dessaisi de fait la justice au profit du profil et du passé politiques intimidants d’un délinquant. L’injustice et le vol se moquent sans vergogne de la justice là-bas ! C’est écœurant et cela révulse, sans pour autant que cesse le combat contre l’injustice. Car il n’y a pas lieu d’être fataliste. Mon grand-père qui se faisait gloire d’avoir été caco montrait fièrement la crosse rouillée du vieux pistolet enrayé de sa campagne de libération dans les mornes du Nord en 1919 et nous a appris ce qu’était l’esprit Charlemagne Peralte : dire non, même aux fusiliers-marins de l’US Navy. Mon père, fils de caco, ne m’a enseigné ni le fatalisme ni la résignation mais la résistance, la fierté et le panache, qui sont d’ailleurs des valeurs d’homme nées, dans le nord d’Haïti, avec Henri Christophe et l’érection de la Citadelle La Ferrière à Milot. De mon grand-père, de mon père et de Christophe, nul n’a jamais vu le dos sur les champs de bataille, de divers ordres, qu’ils ont eu à arpenter : ils ont toujours fait face et tenu tête à leurs adversaires. Et ils ont gagné ! Ce n’est pas Bell Angelot qui me fera dévier de cette ligne que j’ai retenue d’eux pour la conduite de la guerre que je lui déclare désormais, défendant mes droits et, à travers ceux-ci, les droits de l’Homme. J’assume, par conséquent, cet héritage d’honneur, de gloire et de triomphe, qui ne connaît pas la peur, et je ne cesserai de poursuivre Bell Angelot de la force du droit que lorsqu’il aura mis un genou à terre pour se pencher sur lui-même, pour confesser publiquement ses abus, ses errements, ses fautes et pour commencer à accepter d’expier le mal qu’il répand depuis si longtemps autour de lui.
Par ce courriel, je commence donc la série d’écrits et d’actes de résistance qui devront contrer, contrarier et détruire la force nuisible de Bell Angelot. Le premier acte débute par une grande campagne d’information qui doit servir à débusquer le loup caché derrière des coups de force que Bell Angelot porte contre le droit et la loi. Un pape a dit un jour à Port-au-Prince : « Quelque chose doit changer ici [en Haïti]». Désormais je dis : Bell Angelot doit changer ; il doit enfin respecter le droit et la loi. La ville du Ca Haïtien, monsieur le Ministre de la justice d’Haïti, les associations haïtiennes de bienfaisance, les ONG, les Haïtiens des USA qui sont encore sensibles à la renommée de leur pays à l’étranger, l’OEA, les défenseurs de nos inestimables droits de l’Homme… tous seront -par étape dédiée- informés ou alertés sur les agissements inacceptables de Bell Angelot. A cette fin d’ailleurs, je sollicite, dans un premier temps, votre aide, qui pourrait s’engager dans deux directions. D’une part, si cela vous agrée, vous pourriez diffuser le plus largement possible ce courriel (blogs, journaux, lecture à Radio souvenir FM, TV et tous autres liens de médias de grande diffusion), afin qu’il serve de confirmation du passage de votre blog qui, traitant le cas de mon terrain, parle en vérité d’une des exactions immobilières de Bell Angelot dans le nord d’Haïti. D’autre part, simultanément -étant donné le rôle de vigile que vous occupez, de fait, par le blog argumenté que vous publiez et par d’autres actions- vous pourriez introduire le « cas Bell ANGELOT » auprès de Monsieur le Ministre de la Justice de la République d’Haïti ou bien m’envoyer son adresse électronique effective et efficiente afin que je lui écrive une lettre digne de son rang et de sa fonction ; je lui communiquerai à cette occasion le lien qui conduit à l’excellent passage de votre blog ainsi qu’une copie de ce courriel. Monsieur le ministre de la justice d’Haïti, qui n’est sans doute pas informé actuellement des exactions et extravagances de Bell Angelot, doit l’être désormais. Si Bell Angelot ne déguerpissait pas de mon terrain, l’étape suivante de ma guerre pour le triomphe du droit serait d’écrire à Monsieur le Président de la République d’Haïti puis, éventuellement, aux Instances internationales qui partout protègent, comme couve ses œufs la poule, les très précieux joyaux sertis solidement et définitivement dans l’Histoire universelle, le 26 août 1789, par la « Déclaration solennelle [des] droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme ». Le droit de propriété est explicitement énuméré parmi les droits naturels par l’article II de la Déclaration.
Sans jamais défaillir ni même trembler, le droit doit triompher de la force en Haïti, condition -puisque le droit, au contraire de la force, apaise une nation- pour que soit pleinement et continuellement opératoire la devise que nos Aïeux ont solennellement cousue au bas de notre drapeau, à la veille de la Déclaration d’Indépendance de 1804 : « L’union fait la force ». L’union haïtienne est aussi l’union des défenseurs acharnés du droit. Vous y participez déjà par votre blog, en tenant tête à Bell Angelot et en écrivant : « je prône le respect du droit propriété, une valeur indispensable pour la reprise des investisseurs en Haïti ». En effet, allez demander à un investisseur de mettre ses fonds au service du pays, s’il sait qu’un Haïtien, caché derrière des procédés impunis de spoliation, peut surgir à tout moment pour se faire et se dire propriétaire –improvisé, faux et sans droits- du terrain où cet investisseur comptait placer ses deniers !
J’aime le pays qui m’a vu naître. Je veux qu’Haïti recommence à être regardée et glorifiée par le monde comme la première nation où les esclaves noirs ont fait triompher le droit à, et de, la liberté contre la force des fers de l’esclavage qui les entravaient. Je veux, par conséquent, qu’Haïti se rappelle que son indépendance est le résultat de la victoire du droit sur la force. Il est vrai -triste constat- que les agissements de certains Haïtiens enlaidissent Haïti et sa belle histoire qu’a forgée et parcourue le réveil louverturien et dessalinien de la liberté. Avec Bell Angelot, les procès qu’on lui intente glissent -par irrespect de l’autorité de la loi, par l’usage sans vergogne de faux et par des manœuvres dilatoires parfois mal dégrossies- de la scène claire et limpide du droit à celle, obscure et incertaine, des rapports de force politiques. Cela fait beaucoup de tort à l’image de notre pays en, et hors, Haïti. En un sens, de pareils agissements mettent la nation en danger d’exclusion. Quand j’apprends à mes amis étrangers le vilain saut d’injustice par lequel un juge d’instruction a assassiné de son seing assermenté la décision souveraine d’un Tribunal de première instance qui, huit jours auparavant, a reconnu que Bell Angelot m’a spolié mon terrain, ils m’interrogent : Mais Haïti, ce n’est pas le pays de Toussaint Louverture, l’étendard flamboyant de la liberté et de l’égalité ? Ce n’est pas ce pays qui, fier, a proclamé seul son indépendance au début du dix-neuvième siècle ? Depuis tout ce temps, la justice haïtienne n’a pas encore appliqué les articles de la Déclaration des droits de l’homme ?... Ne pouvant leur répondre rien de glorieux et de fier, je me tais et j’ai honte.
Or « L’indépendance est éphémère / Sans le droit à l’égalité ! ». Les Haïtiens le savent depuis 1893. Tout Haïtien fredonne ces vers d’Oswald Durand, lorsqu’il entend la note longue tenue par les cuivres rutilants de l’orchestre militaire du Palais National jouant le Chant national devant le Président de la République. S’emparer par la force du bien d’autrui est nier sa liberté car l’usage de la force crée l’inégalité des possibilités et nie le premier article de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen : « Les hommes naissent libres et égaux en droits ». Il est tant que nous volions tous au secours du droit à l’égalité qui est menacé par l’intrus Bell Angelot et ses équivalents frères du mal. Partout, en Haïti comme dans le monde entier, il ne doit y avoir qu’une maxime qui prévale : la force du droit. Il faut donc que cela change dans le nord d’Haïti, et ce, dès lors que nous (vous, d’autres Haïtiens et moi-même) aurons assumé comme devoir celui qui nous commande de rendre publics les agissements fautifs, tels ceux de Bell Angelot, à l’égard du droit et des tribunaux. Dégainant le premier, je m’avance et je crie à tous ceux qui liront ce courriel : Bell ANGELOT EST UN SPOLIATEUR ET N’EST PAS LE PROPRIETAIRE DU TERRAIN QU’IL OCCUPE ILLEGALEMENT AU CAP-HAÏTIEN, A L’ANGLE DES RUES OSWALD DURAND ET NOTRE DAME, TERRAIN QU’IL M’A VOLE, A MOI Castel JEAN. JE LUI DEMANDE AUJOURD’HUI, DE MANIERE DIRECTE ET ABSOLUE, DE DEGUERPIR IMMEDIATEMENT DE MON TERRAIN.
Dans l’attente de votre réponse, je vous félicite une nouvelle fois pour le travail de vérité que vous faites, non sans un courage louable, sur votre blog[2] et vous prie de recevoir mes sincères et fraternelles salutations…
Castel JEAN
